Sélectionner une page

Mentions légales

Mentions Légales de la Halle du Réemploi

Informations légales

Nom de l’association : La Halle du Réemploi

Forme juridique : Association à but non lucratif

Adresse du siège social : 16 rue Claude Chappe, 97420 Le Port

Numéro de téléphone : Téléphone : 0262 55 15 07

Adresse e-mail : E-mail : communication@synergie-pei.fr

Responsable de la publication : M. Dasilva Franck, Directeur Administratif et de Développement

Hébergeur du site : OVH, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, Site internet : www.ovh.com

Site réalisé par Cédric MARLIN ( Hako Agence de communication ) – www.ha-ko.fr

Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site internet, y compris mais sans s’y limiter, les textes, les images, les graphiques, les logos et les éléments multimédias, est la propriété exclusive de la Halle du Réemploi ou de tiers ayant concédé des licences à la Halle du Réemploi, et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur.

Toute utilisation, reproduction, distribution ou diffusion non autorisée du contenu de ce site est strictement interdite.

Responsabilité

La Halle du Réemploi s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site internet, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence de ces informations. En conséquence, la Halle du Réemploi décline toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions dans le contenu de ce site.

La Halle du Réemploi ne saurait être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation de ce site internet ou de l’impossibilité de l’utiliser.

Liens externes

Ce site internet peut contenir des liens vers des sites web tiers. La Halle du Réemploi n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur exactitude ou leur légalité.

Protection des données personnelles

La Halle du Réemploi s’engage à respecter la confidentialité de vos données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité.

Droit applicable

Ce site internet est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation ou à son contenu relève de la compétence des tribunaux français.

Contact

Pour toute question ou réclamation concernant ce site internet ou ses mentions légales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :La Halle du Réemploi
16 rue Claude Chappe
97420 Le Port
Téléphone : 0262 55 15 07
E-mail : communication@synergie-pei.fr

Date de la dernière mise à jour : 29 septembre 2023